J0 et JOCE du 7 au 13 juin

__JO du 13 juin__ %% % Arrêté du 2 juin 2008 homologuant le règlement technique d’examen des variétés de plantes fourragères et à gazon en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées %% % __JO du 13 juin__ %% % Arrêté du 2 juin 2008 homologuant le règlement technique général d’examen des variétés de légumes et de fraisiers en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées %% % __JO du 13 juin__ %% % Arrêté du 30 mai 2008 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les lots de volailles et de lagomorphes en vue de leur abattage pour la consommation humaine %% % __JOCE du 12 juin__ %% % Décisions du Comité mixte de l’EEE no 1/2008 du 1^er février 2008 modifiant l’annexe I (Questions vétérinaires et phytosanitaires), l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) et l’annexe XX (Environnement) de l’accord EEE %% % __JO du 12 juin__ %% % Arrêtés du 10 juin 2008 portant désignation des préfets coordonnateurs de plusieurs sites Natura 2000 ou d’importance communautaire % %% __JO du 11 juin__ %% % Arrêté du 6 juin 2008 portant désignation du site Natura 2000 Garrigues de Lussan (zone de protection spéciale) %% % __JOCE du 11 juin__ %% % Règlement (CE) no 516/2008 de la Commission du 10 juin 2008 modifiant les règlements (CE) no 1200/2005, (CE) no 184/2007, (CE) no 243/2007, (CE) no 1142/2007, (CE) no 1380/2007 et (CE) no 165/2008 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de certains additifs destinés à l’alimentation des animaux %% % __JOCE du 11 juin__ %% % Règlement (CE) no 519/2008 de la Commission du 10 juin 2008 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Volailles de Loué (IGP)] %% % __JOCE du 11 juin__ %% % Décision de la Commission du 10 juin 2008 soumettant l’importation d’huile de tournesol originaire ou en provenance d’Ukraine à des conditions particulières, en raison d’un risque de contamination par des huiles minérales % %% __JO du 10 juin__ %% % Arrêté du 2 juin 2008 portant agrément d’un organisme certificateur ((L’organisme certificateur QUALUNION, Espace européen de l’entreprise, 2, rue de Rome, 67300 Schiltigheim est agréé pour une durée de quatre ans à compter de la publication de cet arrêté , pour la qualification au titre de l’agriculture raisonnée.)) %% % __JO du 7 juin__ % %% Décret no 2008-534 du 5 juin 2008 visé à l’article L. 442-9 du code de commerce et fixant les conditions définissant la situation de forte hausse des cours de certaines matières premières agricoles ainsi que la liste des produits concernés. %% % __JO du 7 juin__ % %% Arrêté du 26 mai 2008 relatif au Fonds national de prévention, d’éducation et d’information sanitaires des professions agricoles %% % __JOCE du 7 juin__ %% % Règlement (CE) no 505/2008 de la Commission du 6 juin 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale %% % __JOCE du 7 juin__ %% % Règlement (CE) no 507/2008 de la Commission du 6 juin 2008 établissant les modalités d’application du règlement (CE) no 1673/2000 du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres % %% __JOCE du 7 juin__ %% % Règlement (CE) no 508/2008 de la Commission du 6 juin 2008 relatif à la définition, applicable pour l’octroi de la restitution à l’exportation, des grains mondés et des grains perlés de céréales %% %