JO et JOCE

__JO du 7 novembre__ %% % Arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation de 13 nouveaux sites Natura 2000. %% % Arrêté du 11 juillet 2008 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs à la CVG. %% % Arrêté du 19 septembre 2008 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes de l’association Quercyfel. %% % __JO du 6 novembre____ %% % Arrêté du 30 octobre 2008 portant désignation de 13 nouveaux sitesNatura 2000. %% % Arrêté du 28 octobre 2008 portant homologation du cahier des charges de l’indication géographique protégée (IGP) « Porc du Sud-Ouest » . %% % __JO du 5 novembr__e %% % Arrêté du 27 octobre 2008 relatif aux stabilisateurs à appliquer aux primes ovines pour la campagne 2008 en France métropolitaine. %% % Arrêté du 4 novembre 2008 modifiant l’arrêté du 1^er avril 2008 fixant les mesures techniques relatives à la fièvre catarrhale du mouton. % %% __JO du 4 novembre__ %% % Arrêté du 15 octobre 2008 modifiant l’arrêté du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou de gibier à plumes et de porcs soumis à déclaration au titre du livre V du code de l’environnement. %% % Arrêté du 11 juillet 2008 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes. %% % Arrêté du 19 septembre 2008 portant maintien de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs dans le secteur porcin. %% % Arrêté du 19 septembre 2008 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs dans le secteur ovin. %% % Arrêté du 19 septembre 2008 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes. %% % __JO du 1^er novembre__ %% % Arrêté du 20 octobre 2008 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d’installations classées soumises à déclaration. %% % __JOCE du 4 novembre__ %% % Décision de la Commission du 3 novembre 2008 concernant la non-inscription du bromuconazole à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance. %% %