JO et JOCE du 20 au 26 septembre
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__JO du 26 septembre__ %% % Arrêté du 1er septembre 2008 portant nomination de Paul Michelet en tant que directeur général de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse % %% __JOCE du 26 septembre__ %% % Décision de la Commission du 24 septembre 2008 modifiant la décision 2005/176/CE établissant la forme codifiée et les codes relatifs à la notification des maladies des animaux en application de la directive 82/894/CEE du Conseil %% % __JOCE du 26 septembre__ %% % Décision de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du dichlobénil à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance %% % __JOCE du 26 septembre__ %% % Décision de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du bromure de méthyle à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance %% % __JO du 25 septembre__ %% % Arrêté du 24 septembre 2008 modifiant l’arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton %% % __JOCE du 24 septembre__ %% % Règlement (CE) no 933/2008 de la Commission du 23 septembre 2008 modifiant l’annexe du règlement (CE) no 21/2004 du Conseil en ce qui concerne les moyens d’identification des animaux et le contenu des documents de circulation %% % __JO du 23 septembre__ %% % Arrêté du 12 septembre 2008 portant approbation de la modification de la convention constitutive de l'« Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique », groupement d’intérêt public %% % __JO du 23 septembre__ %% % Arrêté du 2 septembre 2008 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2006 relatif aux comités d’experts spécialisés placés auprès de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail %% % __JOCE du 20 septembre__ %% % Décision de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du triflumizole à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance %% % __JO du 20 septembre__ %% % Arrêté du 19 septembre 2008 modifiant l’arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton %% %