JO et JOCE du 23 au 29 août
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__JOCE du 30 août __ %% % Règlement (CE) no 839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008 modifiant le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne ses annexes II, III et IV relatives aux limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur certains produits %% % __JOCE du 30 août __ %% % Décision de la Commission du 18 août 2008 concernant la participation financière de la Communauté, pour l’année 2008, à la réalisation d’une étude portant sur le domaine du transport des animaux %% % __JO du 30 août __ % %% Arrêté du 29 août 2008 modifiant l’arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton %% % __ JO du 29 août__ %% % Arrêté du 28 août 2008 modifiant l’arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton %% % __JO du 29 août__ %% % Arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments %% % __JO du 28 août__ %% % Décret n° 2008-852 du 26 août 2008 fixant les conditions d’attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels permanents dans le cadre de l’agriculture de montagne et des autres zones défavorisées et modifiant le code rural %% % __JO du 28 août__ %% % Arrêté du 11 août 2008 portant homologation de cahiers des charges de label rouge %% % __JO du 28 août__ %% % Arrêté du 27 août 2008 modifiant l’arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton %% % __JO du 28 août__ %% % Arrêté du 26 août 2008 modifiant l’arrêté du 11 septembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1334 du 11 septembre 2007 fixant les conditions d’attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels permanents dans le cadre de l’agriculture de montagne et des autres zones défavorisées et modifiant le code rural %% % __JO du 27 août__ %% % Arrêté du 21 août 2008 qualifiant le niveau du risque épizootique en raison de l’infection de la faune sauvage par un virus de l’influenza aviaire à caractère hautement pathogène %% % __JO du 26 août__ %% % Avis aux opérateurs fabricants, détenteurs et utilisateurs de produits phytopharmaceutiques %% % __JO du 26 août__ %% % Arrêté du 21 août 2008 concernant l’interdiction d’utilisation de certains produits biocides %% % __JO du 23 août__ %% % Arrêté du 17 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2007 relatif aux mesures de lutte contre Trypanosoma evansi ou surra %% % __JO du 23 août__ %% % Arrêté du 22 août 2008 modifiant l’arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton %% %