JO et JOCE du 31 mai au 6 juin

__JO du 6 juin__ %% % Arrêté du 5 mai 2008 actualisant les annexes 2 et 3 de l’arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières %% % __JO du 6 juin__ %% % Arrêté du 5 mai 2008 relatif au règlement technique d’admission de mélanges clonaux destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie qualifiée %% % __JO du 6 juin__ %% % Arrêté du 30 mai 2008 portant nomination au conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures ((Jean-Philippe Everling est nommé membre du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l’Onigc, au titre de représentant du commerce et des industries, et en remplacement de M. Didier Nedelec, démissionnaire.)) %% % __JO du 5 juin__ %% % Arrêté du 5 mai 2008 relatif aux conditions d’inscription sur le registre national de matériels de base destinés à la conservation ex situ de ressources génétiques forestières d’intérêt national %% % __JO du 5 juin__ %% % Arrêté du 5 mai 2008 relatif aux conditions d’inscription sur le registre national de matériels de base destinés à la conservation in situ de ressources génétiques forestières d’intérêt national %% % __JOCE du 4 juin__ %% % Règlement (CE) no 491/2008 de la Commission du 3 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les restitutions à la production dans le secteur des céréales __JOCE du 3 juin__ %% % Décision de la Commission du 2 juin 2008 modifiant la décision 2004/432/CE concernant l’approbation des plans de surveillance des résidus présentés par les pays tiers conformément à la directive 96/23/CE % %% __JOCE du 3 juin__ %% % Règlement (CE) no 485/2008 du Conseil du 26 mai 2008 relatif aux contrôles, par les États membres, des opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen agricole de garantie __JO du 1^er juin__ %% % Arrêté du 22 mai 2008 fixant certaines modalités d’application pour la mise en oeuvre de certains régimes de soutien direct en faveur des producteurs dans le cadre de la politique agricole commune %% % __JO du 31 mai__ Arrêté du 19 mai 2008 relatif au comité de déontologie du Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux %% % __JO du 31 mai__ %% % Arrêté du 30 mai 2008 modifiant l’arrêté du 1^er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton %% % __JOCE du 31 mai__ %% % Rectificatif au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission % %% __JOCE du 31 mai__ %% % Rectificatif à la directive 91/496/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 fixant les principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE __JOCE du 31 mai__ %% % Règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH