Référence agro

JO et JOCE du 8 au 11 avril

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__JOCE du 11 avril__ %% % Décision de la Commission du 4 avril 2008 concernant la non-inscription de l’azocyclotin, du cyhexatin et du thidiazuron à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations accordées pour les produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives % %% __JO du 10 avril__ %% % Arrêté du 9 avril 2008 qualifiant le niveau du risque épizootique en raison de l’infection de la faune sauvage par un virus de l’influenza aviaire à caractère hautement pathogène %% % __JOCE du 9 avril__ %% % Règlement (CE) no 301/2008 du Conseil du 17 mars 2008 portant adaptation de l’annexe I du règlement (CE) no 882/2004 relatif aux contrôles officiels à effectuer pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux % %% __JOCE du 9 avril__ %% % Règlement (CE) no 299/2008 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant le règlement (CE) no 396/2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale, en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission %% % __JOCE du 9 avril__ %% % Règlement (CE) no 298/2008 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant le règlement (CE) no 1829/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés, en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission %% % __JOCE du 9 avril__ %% % Décision de la Commission du 3 avril 2008 relative à des mesures d’urgence concernant l’organisme génétiquement modifié non autorisé « Bt 63 » dans les produits à base de riz % %% __JO du 9 avril__ %% % Arrêté du 28 mars 2008 modifiant l’arrêté du 17 octobre 2007 relatif à la lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte __JOCE du 8 avril__ %% % Règlement (CE) no 318/2008 de la Commission du 31 mars 2008 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce