JO, JOCE

__JO du 30 janvier__ Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l’arrêté du 3 août 2007 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société XL Airways France Arrêté du 18 décembre 2008 portant agrément d’un organisme pour délivrer aux opérateurs les attestations de capacité prévues par l’article R. 543-99 du code de l’environnement Arrêté du 30 décembre 2008 modifiant l’arrêté du 15 septembre 2004 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Air France Arrêté du 31 décembre 2008 portant affectation définitive au profit du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres d’un ensemble immobilier domanial sis à Noirmoutier-en-l’Ile (Vendée) Arrêté du 16 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 6 février 2006 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens Arrêté du 19 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 15 mars 2002 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Twin Jet Arrêté du 20 janvier 2009 portant agrément d’un organisme pour délivrer aux opérateurs les attestations de capacité prévues par l’article R. 543-99 du code de l’environnement Arrêté du 21 janvier 2009 autorisant au titre de l’année 2009 l’ouverture et fixant la date des épreuves écrites du concours pour le recrutement d’élèves officiers et d’élèves stagiaires du corps technique et administratif des affaires maritimes Arrêté du 21 janvier 2009 fixant le nombre de postes offerts au titre de l’année 2009 au concours interne pour le recrutement d’élèves ingénieurs des travaux publics de l’Etat Arrêté du 23 janvier 2009 relatif aux péages autoroutiers Arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 20 octobre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l’aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) Arrêté du 27 janvier 2009 relatif aux péages autoroutiers __JO du 29 janvier__ Arrêté du 21 janvier 2009 fixant au titre de l’année 2009 le nombre de places offertes au concours unique interne à caractère professionnel d’accès des ingénieurs des travaux publics de l’Etat, des ingénieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile, des ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l’Etat et des ingénieurs des travaux de la météorologie au corps des ingénieurs des ponts et chaussées __JO du 28 janvier__ Arrêté du 19 janvier 2009 portant modification des arrêtés d’institution et de nomination relatifs aux régies de recettes et aux régies d’avances auprès des directions de l’aviation civile et des services de l’aviation civile (budget annexe) Arrêté du 21 janvier 2009 relatif aux péages pour l’usage d’un ouvrage d’art __JO du 27 janvier__ Arrêté du 12 janvier 2009 portant règlement de comptabilité du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire pour la désignation d’un ordonnateur secondaire à compétence nationale Arrêté du 15 janvier 2009 fixant au titre de l’année 2009 le nombre de postes offerts au concours interne et à l’examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs de l’équipement Arrêté du 20 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 25 novembre 1993 portant institution d’une régie de recettes et d’une régie d’avances auprès de l’administration centrale du ministère de l’environnement