JO, JOCE

__JOCE du 20 Novembre__ %% % Décision du Comité mixte de l’EEE n° 95/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l’annexe I (Questions vétérinaires et phytosanitaires) de l’accord EEE. %% % Décision des Comités mixtes de l’EEE n° 96/2008, 97/2008, 98/2008, 99/2008 et 100/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l’accord EEE. %% % Décision du Comité mixte de l’EEE n° 106/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l’annexe XX (Environnement) de l’accord EEE. %% % Rectificatif à la directive 95/45/CE de la Commission du 26 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires. %% % Rectificatif au règlement (CE) n° 614/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 mai 2007 concernant l’instrument financier pour l’environnement (LIFE+). %% % % %% __JOCE du 19 Novembre__ %% % Décision du Conseil du 20 octobre 2008 concernant l’approbation, au nom de la Communauté européenne, du protocole relatif à l’évaluation stratégique environnementale à la convention de la CEE-ONU sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière signée à Espoo en 1991. %% % % %% __JO du 19 Novembre__ %% % Arrêté du 18 novembre 2008 modifiant l’arrêté du 1^er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton. %% % % %% __JO du 18 Novembre__ %% % Arrêté du 17 novembre 2008 modifiant l’arrêté du 1^er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton. %% % __JOCE du 16 Novembre__ %% % Règlement (CE) n° 1136/2008 de la Commission du 17 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) n° 810/2008 portant ouverture et mode de gestion des contingents tarifaires pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées et pour la viande de buffle congelée. %% % Rectificatif au règlement (CE) no 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale.