JO, JOCE

__JO du 8 Février__ Arrêté du 4 février 2009 relatif au plan de performance énergétique des entreprises agricoles. __JO du 7 Février__ Arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier. Arrêté du 4 décembre 2008 portant reconnaissance en qualité d’association d’organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes de Cerafel. __JO du 3 Février__ Arrêté du 29 décembre 2008 portant renouvellement d’agrément de SGS ICS comme organisme certificateur. Arrêté du 31 décembre 2008 portant reconnaissance en qualité d’association d’organisations de producteurs de la SAS Odélis. Arrêté du 15 janvier 2009 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité national pour la promotion de l' ?uf. Arrêté du 20 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2004 fixant les modalités de présentation au contrôle officiel des produits destinés à l’alimentation animale en provenance de pays tiers. Arrêté du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police sanitaire de l’hypodermose bovine. __JOCE du 7 Février__ Règlement (CE) no 113/2009 de la Commission du 6 février 2009 relatif à l’utilisation de certaines mentions traditionnelles sur les étiquettes de vin importé des États-Unis d’Amérique. Règlement (CE) no 114/2009 de la Commission du 6 février 2009 portant mesures transitoires d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les références aux vins bénéficiant d’une appellation d’origine protégée et d’une indication géographique protégée. Règlement (CE) no 115/2009 de la Commission du 6 février 2009 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Bleu des Causses (AOP)). __JOCE du 6 Février__ Règlement (CE) no 109/2009 de la Commission du 5 février 2009 fixant le coefficient d’attribution à appliquer aux demandes de certificats d’importation d’huile d’olive déposées du 2 au 3 février 2009 dans le cadre du contingent tarifaire tunisien et suspendant la délivrance de certificats d’importation pour le mois de février 2009. __JOCE du 4 février__ Règlement (CE) no 101/2009 de la Commission du 3 février 2009 modifiant le règlement (CE) no 1800/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du Cycostat 66G en tant qu’additif pour l’alimentation animale. Règlement (CE) no 102/2009 de la Commission du 3 février 2009 concernant l’autorisation permanente d’un additif dans l’alimentation des animaux . Règlement (CE) no 103/2009 de la Commission du 3 février 2009 modifiant les annexes VII et IX du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles . Règlement (CE) no 104/2009 de la Commission du 3 février 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées. Règlement (CE) no 79/2009 du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE. __JOCE du 3 Février__ Règlement (CE) no 98/2009 de la Commission du 2 février 2009 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite de La Alcarria (AOP), Radicchio di Verona (IGP), Zafferano di Sardegna (AOP), Huîtres Marennes Oléron (IGP).