Le Grenelle 1 en voie d’être approuvé par les députés, cap vers le Grenelle 2

__Le 16 juin, les députés devaient terminer leur examen en deuxième lecture du projet de loi dit Grenelle de l’environnement 1.__ Au final, le texte, voté à une très large majorité en février au Sénat et discuté par l’Assemblée nationale depuis le 9 juin, n’aura subi que peu de modifications. J.P. Les articles 18 et 28 ayant trait au volet agricole ont été largement débattus. Certains députés tels Yves Cochet souhaitaient réintroduire dans l’article 18 le mot « agrocarburant » à la place de « biocarburant », comme l’avaient baptisé les sénateurs, fin janvier. Mais cette proposition n’a pas été retenue. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l’environnement, a expliqué pourquoi il fallait en rester au mot « biocarburant » : « c’est le terme qui est employé dans toutes les directives européennes. Il couvre en effet l’ensemble des possibilités que nous offre la biomasse : les sylviocarburants, produits à partir du bois, les algocarburants, à partir des algues, les rudocarburants, à partir des déchets, les physiocarburants, à partir des graisses animales. Il faut donc conserver ce terme générique qui couvre l’ensemble de la chaîne et ne pas chercher à bricoler une définition qui ne correspondrait plus aux aides et aux programmes de recherche prévus en la matière ». Yves Cochet souhaitait également revenir sur l’amendement introduit par le sénateur Daniel Soulage qui précise que l’objectif d’une réduction de 50 % de l’usage des pesticides ne devra pas « mettre en danger des productions, notamment les cultures dites mineures », à savoir les fruits et légumes. Mais les députés ne l’ont pas suivi. « L’objectif de réduction de l’usage des produits phytopharmaceutiques n’est pas remis en cause, a précisé Chantal Jouanno, secrétaire d’État à l’Ecologie. Il s’agit d’une question de méthode : il faudra que ces cultures bénéficient d’un accompagnement particulier ». L’examen du Grenelle 2, « boîte à outils du Grenelle », qui détaille les principes du Grenelle 1, devrait débuter en septembre au Sénat. Les députés s’y pencheront d’ici à la fin de l’année.