BO du 20 juillet au 10 août 2012 (ministère chargé de l’agriculture)
Le | Environnement-agroecologie
BO du 10 aout Note de service 2012-3031 du 07/08/2012 - Modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des élevages de poules pondeuses biologiques. Circulaire DGPAAT/C2012-3069 du 08/08/2012 - Mise en œuvre de la conditionnalité des aides 2012. Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8173 du 07/08/2012 - Appel à candidatures pour la réalisation d’analyses officielles pour la recherche de pathogènes des abeilles. Circulaire DGAL/C2012-8004 du 08/08/2012 - Mise en œuvre de la conditionnalité des aides 2012.(conjointe à la circulaire DGPAAT/C2012-3069). Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8169 du 18/07/2012 - Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011. Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8164 du 31/07/2012 - Protocole relatif au financement du surcoût des repères électroniques de première identification des petits ruminants. Décision du 31 juillet 2012 FranceAgriMer - AIDES/SAN/D 2012-38relative à un appel à candidatures concernant la modernisation des outils de production dans le secteur des serres maraîchères. Circulaire DGER/SDI/C2012-2007 du 23/07/2012 Lancement de l’appel à projets de développement agricole et rural d’innovation et de partenariat pour l’année 2013. FranceAgrimer Décision du 16 juillet 2012 Décision n° AIDES/SAN/D 2012-33 relative aux modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des élevages de poules pondeuses biologiques. Circulaire DGPAAT/SDEA/C2012-3060 du 18/07/2012 Plan végétal pour l’environnement Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8154 du 18/07/2012 Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011. Guide de lecture du référentiel de certification n° 2 : Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité de « application en prestation de service ». Guide de lecture du référentiel de certification n° 4 : Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité de « conseil indépendant de toute activité de vente ou d’application ». Guide de lecture du référentiel de certification n° 5 : Guide de lecture du référentiel de certification « organisation générale » de l’entreprise.