JO et JOCE du 25 avril au 3 mai

__JO du 3 mai__ %% % Arrêté du 23 avril 2008 modifiant l’arrêté du 4 août 2005 relatif aux conditions sanitaires régissant les échanges intracommunautaires, les importations et les exportations de certains produits contenant ou préparés à partir de matières animales destinés à l’alimentation et à la fabrication d’aliments des animaux familiers %% % __JO du 2 mai__ %% % Arrêtés du 21 avril 2008 portant homologation des avenant n° 11 et 12 au cahier des charges concernant le mode de production et de préparation biologique des animaux et des produits animaux définissant les modalités d’application du règlement (CEE) n° 2092/91 modifié du Conseil et/ou complétant les dispositions du règlement (CEE) n° 2092/91 modifié du Conseil %% % __JO du 2 mai__ %% % Arrêté du 22 avril 2008 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose des bovinés %% % __JO du 2 mai__ %% % Arrêté du 30 avril 2008 portant abrogation de l’arrêté du 28 juin 1984 portant création d’un comité technique paritaire spécial commun à l’ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux %% % __JO du 2 mai__ %% % Décret n° 2008- 417 du 30 avril 2008 portant abrogation du décret n° 2007- 977 du 15 mai 2007 relatif au comité technique paritaire commun aux agences de l’eau institué auprès du directeur de l’eau %% % __JOCE du 1^er mai__ % %% Règlement (CE) no 393/2008 de la Commission du 30 avril 2008 concernant l’autorisation de l’astaxanthine diméthyle disuccinate en tant qu’additif pour l’alimentation animale (1) %% % __JOCE du 1^er mai__ %% % Règlement (CE) no 394/2008 de la Commission du 30 avril 2008 modifiant le règlement (CE) no 1266/2007 en ce qui concerne les conditions de dérogation à l’interdiction de sortie prévue par la directive 2000/75/CE du Conseil, applicables à certains animaux d’espèces sensibles %% % __JOCE du 30 avril__ %% % Rectificatif au règlement (CE) no 508/1999 de la Commission du 4 mars 1999 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale %% % __JO du 30 avril__ %% % Arrêté du 10 avril 2008 relatif au dispositif intégré en faveur du pastoralisme mis en oeuvre dans le cadre du plan de soutien à l’économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne %% % __JO du 30 avril__ %% % Arrêté du 18 avril 2008 relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) %% % __JOCE du 29 avril__ %% % Règlement (CE) no 382/2008 de la Commission du 21 avril 2008 portant modalités d’application du régime des certificats d’importation et d’exportation dans le secteur de la viande bovine %% % __JOCE du 29 avril__ %% % Décision de la Commission du 24 avril 2008 modifiant la décision 2006/968/CE portant application du règlement (CE) no 21/2004 du Conseil en ce qui concerne les lignes directrices et procédures relatives à l’identification électronique des animaux des espèces ovine et caprine %% % __JOCE du 29 avril__ %% % Décision de la Commission du 25 avril 2008 modifiant l’annexe XI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus aphteux vivant %% % __JOCE du 29 avril__ %% % Décision de la Commission du 25 avril 2008 fixant les critères communautaires applicables aux programmes nationaux de lutte, d’éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses % %% __JOCE du 26 avril__ %% % Décision de la Commission du 24 avril 2008 concernant l’aide financière accordée par la Communauté, pour l’année 2008, à des laboratoires communautaires de référence travaillant dans le domaine de la santé animale et des animaux vivants %% % __JOCE du 26 avril__ %% % Règlement (CE) no 376/2008 de la Commission du 23 avril 2008 portant modalités communes d’application du régime des certificats d’importation, d’exportation et de préfixation pour les produits agricoles % %% __JO du 25 avril__ %% % Arrêté du 11 avril 2008 abrogeant l’arrêté du 14 avril 2003 suspendant l’introduction en France d’abeilles, de ruches, de lots de reines avec ou sans accompagnatrices et de matériel apicole originaires de pays tiers %% % __JO du 25 avril__ Avis relatif aux modalités de déclaration des produits biocides %% %