Trois groupes de travail sur la fiscalité écologique

Le chantier du verdissement de la fiscalité était au menu de la Commission des finances du Sénat le 23 janvier. L’occasion pour Christian de Perthuis, professeur d’économie à Paris-Dauphine, de dresser la feuille de route du Comité sur la fiscalité écologique, dont il est le président. Trois groupes de travail sont en place  : la protection des ressources, le changement climatique, les pollutions et nuisances. Le groupe sur la protection des ressources se réunit le 30 janvier pour plancher sur la fiscalité de l’énergie, en commençant par le différentiel entre le diesel et l’essence, et sur la protection des écosystèmes. Un point nouveau dans la fiscalité, selon Christian de Perthuis. Fin février, le groupe sur le changement climatique abordera l’assiette fiscale sur le carbone. Enfin, la partie sur les pollutions et nuisances traitera de l’eau, du sol, de l’air et du transport. Le président du Comité sur la fiscalité écologique promet deux séances plénières sur le sujet, dont la dernière se tiendra le 14 juin. Un calendrier qui vise à alimenter et enrichir le débat sur la loi de finances de 2014.