BO du 7 au 14 mai 2015 (ministère chargé de l’Agriculture)
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Instruction technique DGPE/SDPAC/2015-439 du 11-05-2015 : Aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2015 - Addendum à l’instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-318. Instruction technique DGPE/SDPE/2015-434 du 06-05-2015 : Recensement national pour l’année 2014 des statistiques contrôle des structures. Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-437 du 24-04-2015 : Points de vigilance pour le contrôle de second niveau des Bulletins de Santé du Végétal (BSV). Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-449 du 13-05-2015 : Plan de surveillance Xylella Fastidiosa.