BO du 7 septembre 2012 (ministère chargé de l’Agriculture) Le lundi 10 septembre 2012 | Archives Convention du 29/08/2012 : Convention entre le MAAF et l’ADEME en vue de la passation d’un marché intitulé « Etude sur la performance énergétique des exploitations agricoles dans les DOM ». Circulaire DGPAAT/SDPM/C2012-3073 du 04/09/2012 : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.