JO et JOCE

__JOCE du 15 mai__ %% % Directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie. %% % __JO du 13 mai__ %% % Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l’arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales pouvant faire l’objet d’une réglementation préfectorale permanente ou temporaire. %% % Arrêté du 15 avril 2009 relatif à la composition et au fonctionnement du groupe d’experts sur les oiseaux et leur chasse. %% % __JOCE du 13 mai__ % %% Règlement (CE) no 386/2009 de la Commission du 12 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en vue d’établir un nouveau groupe fonctionnel d’additifs pour l’alimentation animale. %% % __JO du 10 mai__ %% % Décret n° 2009-519 du 7 mai 2009 modifiant le décret nｰ 2008-679 du 9 juillet 2008 relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable. Décret n° 2009-522 du 7 mai 2009 portant création de l’établissement public de coopération scientifique dénommé « Consortium national pour l’agriculture, l’alimentation, la santé animale et l’environnement ». %% % __JOCE du 9 mai__ %% % Règlement (CE) no 379/2009 de la Commission du 8 mai 2009 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de 6-phytase EC 3.1.3.26 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindes d’engraissement, des poules pondeuses, des canards d’engraissement, des porcelets (sevrés), des porcs d’engraissement et des truies. %% % Règlement (CE) no 380/2009 de la Commission du 8 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 796/2004 portant modalités d’application de la conditionnalité, de la modulation et du système intégré de gestion et de contrôle prévus par le règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs et portant modalités d’application de la conditionnalité prévue par le règlement (CE) no 479/2008 du Conseil. %% % Décision de la Commission du 8 mai 2009 sur le financement d’un programme de travail pour 2009 concernant des outils de formation dans le domaine de la sécurité alimentaire, de la santé animale, du bien-être des animaux et de la santé des végétaux.