Le Grenelle 1 de retour devant les députés
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Après avoir adopté en octobre dernier, à la quasi-unanimité, le projet de loi dit Grenelle de l’environnement 1 en première lecture, les députés examinent depuis le 9 juin le texte en deuxième lecture. Ce texte qui fixe les grandes orientations en matière de transport, d’énergie et d’habitat afin de réduire les émissions de CO2 et de préserver la biodiversité, avait été voté à une très large majorité en février au Sénat.
Réunie les 19 et 20 mai, la commission des affaires économiques de l’environnement et du territoire de l’Assemblée nationale avait supprimé la disposition introduite pas les sénateurs d’autoriser la circulation des poids lourds de plus de 44 tonnes. Cette mesure, réclamée notamment par le Syndicat national de l’industrie de la nutrition animale (Snia), allait pour les parlementaires à l’encontre de l’objectif du Grenelle de faire évoluer la part de marché du non-routier de 14 % à 25 % à l’échéance 2022. La commission avait décidé également de réintroduire dans l’article 18 le mot « biocarburant » que les sénateurs avaient débaptisé « agrocarburant ». Jean Pambrun
« Une deuxième lecture sert essentiellement à peaufiner un texte », a rappelé Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire dans la cadre de la discussion générale du projet de loi. Mais pour Jean Dionis du Séjour qui est intervenu le 10 juin, cette deuxième lecture est loin d’être une formalité et de citer Léonard de Vinci : « Les détails font la perfection, et la perfection n’est pas un détail ». La cause de l’environnement mérite cet effort selon lui. L’article 28 concernant l’agriculture pourrait à nouveau être sujet à de vives discussions. Jean-Yves Cochet, notamment, soutenu par les parlementaires Verts, souhaite revenir sur l’amendement introduit par le sénateur Daniel Soulage qui précise que l’objectif d’une réduction de 50 % de l’usage des pesticides ne devra pas « mettre en danger des productions, notamment les cultures dites mineures », à savoir les fruits et légumes. Cet amendement est également vivement dénoncé par le Mouvement pour le respect des générations futures (MDRGF) car il va permettre, selon l’association, « à toutes les productions se sentant en danger de demander à ne pas être concernées par l’objectif de 50 % de réduction des pesticides, et ce à la moindre difficulté ».
L’examen du Grenelle 2, « boîte à outils du Grenelle », qui détaille les principes du Grenelle 1, devrait débuter en septembre au Sénat. Les députés s’y pencheront un peu plus tard. Un processus laborieux dénoncé par certains parlementaires. « À l’urgence écologique s’est opposée la lenteur parlementaire, souligne ainsi Jean-Yves Le Déaut. Le dispositif du Grenelle de l’environnement a été mis en place en septembre 2007, mais sa traduction législative n’a commencé qu’en octobre 2008. Nous sommes en juin 2009 et nous entamons seulement la deuxième lecture du Grenelle 1 ».