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Glyphosate, deux AMM de Syngenta annulées par le tribunal administratif de Montpellier

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Faute d’une évaluation suffisante concernant le risque pour la biodiversité, le tribunal administratif de Montpellier annule l’AMM de deux produits à base de glyphosate, le 12 mai. L’Anses et Syngenta, qui commercialise ces produits, pourraient faire appel.

Glyphosate, deux AMM de Syngenta annulées par le tribunal administratif de Montpellier
Glyphosate, deux AMM de Syngenta annulées par le tribunal administratif de Montpellier

Le 12 mai, le tribunal administratif de Montpellier a annulé les AMM de deux produits (1) formulés à base de glyphosate et commercialisés par Syngenta. Il se prononçait suite à un recours de Générations futures. Le tribunal justifie sa décision par un manquement au principe de précaution : plusieurs risques liés à l’usage de ces deux herbicides n’ayant pas été évalués, l’Anses n’aurait pas du valider leur AMM.

Défaut dans l’évaluation préalable à l’AMM

Générations futures s’est réjouie, dès le jour du verdict, dans un communiqué rappelant que « les dossiers d’évaluation de ces produits ne contenaient aucune évaluation des risques pour la diversité et l’abondance des vertébrés et arthropodes terrestres, alors même que le règlement européen autorisant le glyphosate demande aux États membres d’accorder une attention particulière à ces risques ». L’ONG rebondit, dans un autre communiqué, publié le 15 mai, réclamant que l’ensemble des produits formulés à base de glyphosate et présentant les mêmes lacunes, soient également retirés du marché.

Un appel est envisageable

L’Anses a deux mois pour faire appel de cette décision. Du côté de Syngenta, selon un courrier envoyé à Reuters et relayé par nos confrères des Échos, on précise que les herbicides restent autorisés jusqu’à ce que l’Anses fixe les conditions de leur retrait. La firme se réserve également le droit de faire appel de cette décision.


(1) Touchdown forêt et Touchdown Système 4