Énergies renouvelables : Royal signe un arrêté définissant les ambitions françaises
Les objectifs de développement des énergies renouvelables sont connus. Un arrêté daté du 24 avril 2016 et publié le 26 avril, précise les ambitions françaises en la matière. Il définit les programmations pluriannuelles des investissements de...
Le maïs comme ressource renouvelable : entre crainte et potentiel
Les résultats de l’enquête « Le maïs comme ressource renouvelable, quels avenirs et quels enjeux ? », portée par la filière maïs et semences (1), ont été présentés le 28 avril à Paris. Cette étude prospective aborde toutes les facettes et les...
« Graine », un appel à projets biomasse de l’Ademe
« Gérer, produire et valoriser les biomasses pour une bioéconomie au service de la transition écologique et énergétique. » C’est l’objectif de l’appel à projet Graine, lancé par l’Ademe le 22 avril.Graine suit deux grands axes. Le premier vise le...
Glyphosate : Générations Futures porte plaine
Générations Futures porte plainte devant la justice française, avec l’aide de son avocat Maître Lafforgue, « pour mise en danger de la vie d’autrui et tromperie aggravée ». « L’agence sanitaire de l’Etat membre rapporteur, l’Efsa et la Glyphosate...
Les autres brèves du 3 mai 2016
Stéphane Le Foll a proposé la création d’un secrétariat conjoint France-Maroc sur le stockage de carbone dans les sols dite initiative « 4 pour 1000 ». L’idée est de créer un consortium qui sera totalement opérationnel à l’occasion de la COP 22...
JO et JO de l’UE du 25 au 30 avril 2016
JO du 30 avrilDécret n° 2016-532 du 27 avril 2016 relatif à la procédure d’autorisation des substances naturelles à usage biostimulant. Arrêté du 27 avril 2016 établissant la liste des substances naturelles à usage biostimulant. JO du 29...
BO du 21 au 28 avril 2016 (ministère chargé de l’Agriculture)
Instruction technique DGPE/SDPAC/2016-358 du 26-04-2016 : Indemnités Compensatoire de Handicaps Naturels (ICHN) - Campagne 2016.Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-348 du 22-04-2016 : Modalités de la levée des zones de protection et de...