Assouplir l’organisation de toutes les AG d’ici à fin décembre

Le 25 mars, le Gouvernement adoptait des ordonnances pour assouplir les modalités d’organisation des assemblées générales (AG) prévues avant le 31 juillet 2020. Visioconférence, téléconférence, consultation écrite… différentes mesures étaient autorisées. « À ce jour, nous constatons que de nombreuses AG ont été décalées, grâce à l’ordonnance 2020-318, mais il faut désormais les faire, souligne Marine Nossereau, directrice des affaires juridiques et fiscales à la Coopération Agricole. Contrairement à ce qui était communément pensé au début de la crise sanitaire, les AG qui auront lieu à partir de septembre seront encore perturbées par l’épidémie.

[caption id= »attachment_72336«  align= »alignright«  width= »226« ]

 »Les AG qui auront lieu à partir de septembre seront encore perturbées par l’épidémie« , confie Marine Nossereau, directrice des affaires juridiques et fiscales de la Coopération Agricole.[/caption]

Gestes barrières, salles trop petites… un vrai casse-tête

« Les personnes en charge de l’organisation matérielle des assemblées générales du troisième trimestre nous ont alertés sur le fait que les mesures barrières, et notamment la distanciation sociale, allaient rester de mise en tout cas à l’automne, poursuit-elle. Les coopératives qui ont un grand nombre d’associés coopérateurs se trouvent confrontées au fait que les salles louées sont d’ores et déjà trop petites puisque leur capacité d’accueil est réduite du fait des mesures barrières. De plus, certaines s’inquiètent à l’idée que leurs AG ne se transforment en « cluster », pouvant entraîner notamment la contamination de leurs salariés et la fermeture de leurs usines. » Selon l’article 11 de l’ordonnance 2020-321, toutes les solutions facilitantes (visio, téléconférence et AG par consultation écrite) pourraient être prorogées par décret jusqu’au 30 novembre. « Idéalement, il faudrait pouvoir proroger les assouplissements sur l’organisation de ces journées jusqu’au 31 décembre 2020 : de nombreuses assemblées générales ayant lieu jusqu’à cette date », souligne-t-elle.

AGRIAL opte pour les visioconférences

Si certaines structures ont préféré repousser l’évènement à l’automne, en ne connaissant pas encore toujours l’organisation exacte de ces journées, d’autres coopératives ont maintenu ce rendez-vous dans les délais, en s’adaptant. C’est le cas d’Agrial qui a, du 2 au 4 juin, organisé ses 18 assemblées de section en audio ou en visioconférence. « L’assemblée générale sera, elle, organisée à huis clos fin juin, également en visio, en présence de tous les délégués élus lors des assemblées de section, précise Sébastien Chevalier, agriculteur et président de la commission « vie coopérative » d’Agrial. L’enjeu est aussi de pouvoir verser les ristournes dans les plus brefs délais. Si cette formule digitale s’est avérée moins conviviale et chaleureuse que nos traditionnelles réunions physiques, elle aura eu le mérite de rendre les échanges et la tenue de nos assemblées possibles, dans un contexte fortement perturbé. »