Engrais et compensation carbone, le vote au Parlement européen tourne court
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L’avenir de la compensation carbone pour différents secteurs, dont celui des engrais, reste en suspens. La session de vote du 8 juin, au Parlement européen, n’a pas été fructueuse concernant ce dossier, qui doit repasser par la case « commission environnement ».
Les spécialistes des engrais, ainsi que d’autres activités, se demandent encore à quelle sauce de compensation carbone ils vont être mangés. Actuellement, quelques secteurs, dont celui des engrais, que l’UE juge soumis à une forte concurrence internationale, ne sont que très partiellement soumis à l’obligation de compenser leurs émissions. Les « quotas carbone gratuits » dont ils bénéficient sont toutefois en sursis, avec la perspective de la mise en place d’une taxe carbone aux frontières de l’Europe. Les eurodéputés devaient se prononcer sur trois textes, ce 8 juin, dont justement celui qui devait poser les modalités de suppression des quotas carbone. Selon les informations glanées par Référence agro, quelques jours avant le vote, le scrutin s’annonçait très indécis.
Indécision sur la compensation carbone, mais pas seulement
Et dans les faits, la séance a accouché d’un coup de théâtre. Un amendement maintenant les quotas gratuits jusqu’à 2034, pour les secteurs concernés, a rendu le texte inacceptable notamment pour les verts et les socialistes. Il a donc été rejeté à 340 voix contre, 265 pour et 34 abstentions.
Si c’est l’enjeu des quotas qui a créé la discorde, ce sont bien les trois législations mises au vote le 8 juin qui sont finalement recalées, y compris celle traitant de l’instauration d’une taxe carbone aux frontières de l’UE, et celle concernant le fonds social pour le climat. Les trois textes repasseront donc, a priori le 22 juin, par la commission environnement, qui va devoir imaginer un compromis qui puisse passer le cap du vote en plénière.