JO et JOCE

__JO du 31 octobre__ %% % Arrêté du 28 octobre 2008 modifiant l’arrêté du 10 avril 2008 fixant les mesures financières relatives à la fièvre catarrhale ovine %% % Arrêté du 24 octobre 2008 modifiant la liste des types d’habitats naturels qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 %% % Arrêté du 20 juin 2008 portant agrément d’organismes de contrôle technique pour les contrôles périodiques des installations consommant de l’énergie thermique %% % __JOCE du 31 octobre__ %% % Rectificatif au règlement (CE) no 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles (JO du 21.8.2008) %% % __JO du 30 octobre__ %% % Arrêté du 14 octobre 2008 portant affectation définitive au profit du conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres de divers ensembles immobiliers domaniaux sis sur l’estuaire de la Gironde (Charente-Maritime) __JO du 29 octobre__ %% % Arrêté du 29 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l’importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d’outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l’article L. 236-1 du code rural. %% % __JO du 28 octobre__ %% % Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l’arrêté du 1^er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton. %% % __JOCE du 29 octobre__ %% % Directive 2008/100/CE de la Commission du 28 octobre 2008 modifiant la directive du Conseil relative à l’étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires en ce qui concerne les apports journaliers recommandés, les coefficients de conversion pour le calcul de la valeur énergétique et les définitions. %% % __JOCE du 28 octobre__ %% % Règlement (CE) n° 1058/2008 de la Commission du 27 octobre 2008 annulant l’enregistrement d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées. %% % Règlement (CE) n° 1059/2008 de la Commission du 27 octobre 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées. %% % Décision de la Commission du 20 octobre 2008 portant approbation de certains programmes nationaux de contrôle des salmonelles dans les cheptels de poulets de chair Gallus gallus. %% % Décision de la Commission du 22 octobre 2008 modifiant la décision 2007/777/CE en ce qui concerne l’importation de certains produits à base de viande en provenance de Nouvelle-Calédonie dans la Communauté. %% % Décision de la Commission du 20 octobre 2008 modifiant la décision 2003/467/CE en ce qui concerne la déclaration selon laquelle certaines régions administratives de Pologne sont officiellement indemnes de leucose bovine enzootique. %% % __JO du 26 octobre__ %% % Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres % %% __JOCE du 25 octobre__ %% % Décision de la Commission du 24 octobre 2008 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez des volailles en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2008) 6154] %% % Rectificatif au règlement (CE) no 1039/2008 de la Commission du 22 octobre 2008 portant rétablissement des droits de douane à l’importation de certaines céréales au titre de la campagne de commercialisation 2008/2009 ( JO L 280 du 23.10.2008) %% % __JOCE du 24 octobre__ %% % Règlement (CE) n° 1041/2008 de la Commission du 23 octobre 2008 arrêtant certaines modalités d’application relatives à une assistance à l’exportation de viande bovine susceptible de bénéficier d’un traitement spécial à l’importation au Canada (version codifiée). %% % Règlement (CE) n° 1045/2008 de la Commission du 23 octobre 2008 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l’ovalbumine et modifiant le règlement (CE) n° 1484/95. %% % Décision de la Commission du 14 octobre 2008 concernant la non-inscription de certaines substances à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides. %% %