JO et JOCE du 1^er février au 9 février

__JO du 9 février__ %% % - Arrêté du 7 février 2008 __suspendant la mise en culture des variétés de semences de maïs génétiquement modifié__ (Zea mays L. lignée MON 810) % %% __JOCE 9 février__ %% % Recommandation de la Commission du 4 février 2008 concernant un programme communautaire de surveillance coordonnée pour 2008, afin d’assurer le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides sur et dans les céréales et certains autres produits d’origine végétale, et les programmes de surveillance nationaux pour 2009 __JO 8 février__ %% % - Décret du 7 février 2008 portant nomination de la présidente du conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Mme Jouanno (Chantal) %% % __JOCE 7 février %% %__ - Recommandation et communication de la Commission du 6 décembre 2007 concernant des mesures de réduction des risques pour les substances suivantes : pipérazine, cyclohexane, diisocyanate de méthylènediphényle, but-2-yne-1,4-diol, méthyloxiranne, aniline, acrylate de 2-éthylhexyle 1,4-dichlorobenzène, 3,5-dinitro-2,6-diméthyl-4-tert-butylacétophénone, phtalate de di-(2-éthylhexyle), phénol, 2,4,6-trinitro5-tert-butyl-m-xylène __JO 6 février__ %% % - Arrêtés du 25 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement de plusieurs races de chevaux %% % __JO 3 février__ %% % -Arrêté du 7 janvier 2008 relatif aux contingents d’autorisations de plantation en vue de produire des vins de pays pour la campagne 2007- 2008 %% % __JO 2 février__ %% %% %% - Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation des préfets coordonnateurs pour des sites d’importance communautaire % %% - Arrêté du 28 décembre 2007 relatif à l’agrément de la fédération interrégionale de révision des coopératives agricoles du Sud-Est %% % - Arrêté du 21 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l’incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques %% % - Arrêté du 30 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 18 juillet 2006 portant interdiction de l’emploi de certaines protéines, phosphates et graisses d’origine animale dans l’alimentation et la fabrication d’aliments des animaux d’élevage et fixant des conditions supplémentaires aux échanges, aux importations et aux exportations de certains produits d’origine animale destinés à l’alimentation et à la fabrication d’aliments des animaux d’élevage %% % - Arrêté du 28 décembre 2007 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2160- 1 « Silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ou tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables » %% % __JO 1^er février__ %% % - Plusieurs arrêtés du 30 janvier portant désignation de préfets coordonnateurs pour les sites d’importance communautaire ou de site Natura 2000. %% % - Arrêté du 22 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 1^er décembre 1998 portant création et composition d’une commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de l’agriculture et de la pêche - Décret du 31 janvier 2008 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie %% % - Arrêté du 2 janvier 2008 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse %% % - Arrêté du 21 janvier 2008 portant nomination au conseil d’administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères %% %