JO et JOCE du 24 aout 2009

JO du 21 Août Arrêté du 17 juillet 2009 relatif aux mesures de prévention ou de limitation des introductions de polluants dans les eaux souterraines. JOCE du 21 Août Décision de la Commission du 20 août 2009 modifiant la décision 2005/779/CE afin d’inscrire les Abruzzes sur la liste des régions italiennes indemnes de la maladie vésiculeuse du porc. JO du 20 Août Arrêté du 24 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 11 septembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1334 du 11 septembre 2007 fixant les conditions d’attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels permanents dans le cadre de l’agriculture de montagne et des autres zones défavorisées et modifiant le code rural. JOCE du 20 Août Règlement (CE) no 759/2009 de la Commission du 19 août 2009 modifiant l’annexe du règlement (CE) no 21/2004 du Conseil établissant un système d’identification et d’enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine. JOCE du 19 Août Directive 2009/63/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues. JOCE du 18 Août Rectificatif au règlement (CE) no 74/2009 du Conseil du 19 janvier 2009 portant modification du règlement (CE) no 1698/2005 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader).