JO et JOCE du 6 au 14 septembre
Le | Projets-territoriaux
__JOCE du 13 septembre__ %% % Décision de la Commission du 8 septembre 2008 autorisant les États membres à prolonger les autorisations provisoires accordées pour les nouvelles substances actives fluopicolide et pinoxaden %% % __JOCE du 12 septembre__ %% % Rectificatif à la décision 2008/721/CE de la Commission du 5 août 2008 établissant une structure consultative de comités scientifique et d’experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l’environnement et abrogeant la décision 2004/210/CE %% % __JO du 11 septembre__ %% % Décret du 9 septembre 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Vercors (région Rhône-Alpes) %% % __JOCE du 10 septembre__ %% % Décision de la Commission du 5 août 2008 établissant une structure consultative de comités scientifiques et d’experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l’environnement et abrogeant la décision 2004/210/CE %% % __JO du 10 septembre__ %% % Décret n° 2008-909 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2006-416 du 6 avril 2006 relatif aux additifs et traitements autorisés pour les appellations d’origine contrôlées laitières %% % __JOCE du 9 septembre__ %% % Rectificatif au règlement (CE) no 149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil pour y ajouter les annexes II, III et IV fixant les limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à son annexe I %% %