JO, JOCE

__JOCE du 19 septembre__ Décision de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du diniconazole-M à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance % %% __JOCE du 19 septembre__ Décision de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du dicloran à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance % %% __JOCE du 19 septembre__ Décision de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du cyanamide à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance %% % __JOCE du 19 septembre__ Décision de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du propachlore à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance %% % __JOCE du 18 septembre__ Règlement (CE) no 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l’étiquetage et les contrôles %% % __JOCE du 18 septembre__ Décision de la Commission du 11 septembre 2008 concernant une participation financière de la Communauté au bénéfice de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) pour des actions dans le domaine de l’information sur les maladies animales %% % __JOCE du 18 septembre__ Décision de la Commission du 12 septembre 2008 reconnaissant en principe la conformité du dossier transmis pour examen détaillé en vue de l’inscription éventuelle du spinetoram à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil % %% __JO du 17 septembre__ Arrêté du 4 septembre 2008 relatif à l’abattage partiel à titre expérimental de certains troupeaux de bovins infectés de tuberculose dans les départements de la Côte-d’Or et de la Dordogne %% % __JO du 16 septembre__ Arrêté du 24 juin 2008 portant création de l’organisme interétablissement du réseau des chambres d’agriculture Alliance Elevage Loir et Loire %% % __JOCE du 16 septembre__ Décision de la Commission du 8 septembre 2008 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3), consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil % %% __JOCE du 15 septembre__ Directive 2008/58/CE de la Commission du 21 août 2008 portant trentième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses %% % __JOCE du 13 septembre__ Décision de la Commission du 8 septembre 2008 autorisant les États membres à prolonger les autorisations provisoires accordées pour les nouvelles substances actives fluopicolide et pinoxaden %% %