Le gouvernement britannique se penche sur l’adaptation de l’agriculture face au climat
Le Defra, le département britannique de l’environnement, de l’alimentation et des affaires rurales, vient de publier une évaluation des risques liés au changement climatique, Climate Change Risk Assessment, reprise par le centre d’études et...
Nitrates : Bruxelles assigne la France devant la justice
La Commission européenne a annoncé le 27 février qu’elle assignait la France devant la Cour de justice de l’Union européenne pour ne pas avoir pris les mesures suffisantes contre la pollution de l’eau par les nitrates, conformément à la directive...
Phytos : l’évaluation européenne des perturbateurs endocriniens de nouveau épinglée
Un rapport réalisé à la demande de la Commission européenne, terminé fin décembre et rendu récemment public, met en avant les lacunes européennes en matière d’évaluation des produits - notamment phytosanitaires - perturbateurs endocriniens. Cette...
Fermes pédagogiques : l’agriculture durable expliquée au public
Les fermes pédagogiques, outils d’éducation à l’environnement agricole, sont en première ligne pour initier le public aux enjeux de l’agriculture durable. Un cahier technique vient d’être édité pour les aider dans leur démarche en réunissant...
JO, JO de l’UE du 25 février au 4 mars 2012
Pour obtenir le texte réglementaire, cliquez sur son intitulé. JO du 3 mars Arrêté du 22 février 2012 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2011 relatif aux conditions d’habilitation des organismes de formations prévues à l’article R. 254-14 du code...
Phytos et TVA : les produits utilisables en agriculture biologique reviennent à 7 %
Fin décembre, la loi de finances rectificative pour 2011 actait le passage à un taux de TVA à 19,6 % pour l’ensemble des produits phytosanitaires. Petit retour en arrière : un amendement à la loi rectificative de la loi de finances 2012, voté le...
JO, JO de l’UE du 25 février au 2 mars
JO du 2 mars Arrêté du 25 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire. JO de l'UE du 2 mars Règlement d'exécution (UE) no 178/2012 de la Commission du...