L’UE va importer davantage de maïs
Lors de son conseil spécialisé céréales du 14 novembre, FranceAgriMer a annoncé que l’Union européenne sera obligée d’augmenter « massivement » ses importations de maïs en raison des mauvaises récoltes enregistrées en 2012 (54 Mt, soit 14 Mt de...
Procès de Toulouse sur les cotisations syndicales : jugement rendu le 28 janvier
Le jugement du procès dit « des cotisations forcées » payées par les adhérents des coopératives Coopeval et l'ex-Toulousaine de céréales au profit des sections spécialisées de la Fnsea, AGPB, AGPM et Fop (voir notre lettre du 12/11/12), sera...
Élevages : Le Foll renforce le plan Ecoantibio 2017
Le 14 novembre, à l’occasion d’un colloque et dans le cadre de la journée européenne de sensibilisation à l’usage des antibiotiques, le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll a annoncé le renforcement du plan Ecoantibio 2017, plan national de...
Volaille : appel à l’unité de la filière
Le ministre délégué à l’agroalimentaire, Guillaume Garot, s’est adressé aux éleveurs de volailles de la FNSEA lors de la journée nationale de la Confédération française de l’aviculture (CFA), le 7 novembre à Paris. « Vous pouvez compter sur la...
Agroalimentaire : le rapport Chalmin relativise les marges des distributeurs
Selon le rapport présenté le 13 novembre par Philippe Chalmin, président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les marges nettes de la grande distribution française ne dépassent pas 6 % dans les...
Le contentieux européen limite les discussions sur la directive nitrates
Le 8 novembre, les ministères de l’Ecologie et de l’Agriculture ont organisé une réunion sur la directive nitrates avec les organisations agricoles et environnementales. Souvent opposées, les différentes structures se sont accordées sur le fait...
Les négociations sur le budget de la PAC se corsent
En vue d’obtenir un accord entre les chefs d’Etat et de gouvernement lors de leur sommet des 22 et 23 novembre prochains consacré au budget pluriannuel de l’Union européenne pour la période 2014-2020, le président du Conseil européen Herman van...
Les négociations sur le budget de la PAC se corsent
En vue d’obtenir un accord entre les chefs d’Etat et de gouvernement lors de leur sommet des 22 et 23 novembre prochains consacré au budget pluriannuel de l’Union européenne pour la période 2014-2020, le président du Conseil européen Herman...
L’Efsa rend un avis positif sur un maïs OGM résistant à la sécheresse
Dans un avis publié le 15 novembre, l’Agence européenne de sécurité des aliments, Efsa, indique que le maïs OGM MON 87460 de Monsanto, en cours d’évaluation pour l’alimentation humaine et animale, résistant à la sécheresse ne « soulève pas de...
Un projet européen sur les écosystèmes face aux changements environnementaux
Du 14 au 16 novembre, l’Inra, les ministères de l’Ecologie et de l’Agriculture, le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, des représentants des Etats membres et la Commission européenne se sont réunis à l’Inra de Versailles...
Ecophyto : deux projets de recherche retenus par l’Anses
L’agence nationale de santé sanitaire (Anses) a dévoilé le 16 novembre la liste des 31 projets sélectionnés dans le cadre du programme national de recherche « Environnement - santé - travail » doté d’un budget de 5,8 millions d’euros. Deux...
DECRYPTAGE - Publication des procédures pour déterminer l’état des eaux
Biodiversité : appel à projets européens sur les espèces invasives
La fondation pour la recherche sur la biodiversité coordonne l’appel à projets de recherche européen de l’Era-Net Biodiversa, regroupant financeurs et chercheurs sur la biodiversité en Europe. Lancé le 1er novembre, il porte sur les espèces...
Poitou-Charentes : un brevet pour un procédé à base de biocombustible
La région Poitou-Charente a obtenu le brevet d’un procédé à base de biocombustible par l’Inpi, Institut National de la Propriété Industrielle. Le procédé a été élaboré par Valagro, plateforme de recherche pour la valorisation des produits de...
BO du 16 novembre 2012 (ministère chargé de l’Agriculture)
Cahier des charges applicable aux entreprises d'assurance pour la prise en charge partielle de primes et cotisations d'assurance récolte 2012. Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8218 du 14/11/2012 : Modification de la note de service...
JO, JO de l’UE du 10 au 16 novembre
JO du 16 novembre Décret n° 2012-1263 du 14 novembre 2012 relatif au fonctionnement et à la composition de l'Observatoire de l'alimentation. JO de l'UE du 16 novembre Règlement d'exécution (UE) no 1074/2012 de la Commission du 15 novembre 2012...