BO du 20 au 27 février (ministère chargé de l’Agriculture)
Le | Projets-territoriaux
Note de service DGPAAT/SDG/2014-132 du 21-02-2014 : protocoles de gestion des programmes 149 et 154 - Année 2014. Note de service DGAL/SDPRAT/2014-140 du 24-02-2014 : Fiabilisation des établissements de la base de donnée nationale de la protection des végétaux (BDNPV). Note de service DGAL/SDSPA/2014-129 du 12-02-2014 : Modification de la prescription nationale et régionale sur le Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2014. Note de service DGAL/SDSPA/2014-130 du 12-02-2014 : Modification de la prescription nationale et régionale sur le Plan de contrôle des résidus chimiques volailles, lapins, gibiers - 2014. Note de service DGAL/SDSPA/2014-131 du 12-02-2014 : Modification de la prescription nationale et régionale sur le Plan de contrôle des résidus chimiques poissons, lait, œufs, miel - 2014. Instruction technique DGAL/SDSSA/2014-135 du 24-02-2014 : Contrôles à destination : bilans 2012-2013. Décision du 25-02-2014 : Agréments de réseaux mixtes technologiques (RMT). FranceAgriMer - Décision du 18-02-2014 : Décision n° FILITL/SIQ/D 2014-01 relative au programme de soutien à l’amélioration du taux de protéine des blés tendres. Décision du 14-02-2014 : Décision n° FILITL/SEM/2014-12 relative à la prolongation du dispositif d’aide à l’équipement des opérateurs du secteur ovin en matériel de lecture des boucles électroniques.