BO du 12 octobre 2012 (ministère chargé de l’Agriculture)
Le | Reglementation
Circulaire interministérielle DGPAAT/SDFB/C2012-3080 du 04/10/2012 : mise en œuvre des rencontres régionales de la filière industrielle de transformation du bois.
Note de service DGAL/SDSPA/SDASEI/N2012-8202 du 10/10/2012 : arrêt de la surveillance du virus Schmallenberg (SBV).
Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8199 du 10/10/2012 : liste des laboratoires agréés pour la réalisation d'analyses officielles pour la recherche de pathogènes des abeilles.
FranceAgrimer : décision du 10/10/2012 - Décision modifiant la décision du 2 avril 2009 portant organigramme et organisation générale des services de l'établissement.
Décisions du 01/10/2012 - Décisions portant désignation des représentants et mandataires de l'Agent comptable de FranceAgriMer.