BO du 16 au 23 juin 2016 (ministère chargé de l’Agriculture)

Arrêté du 23-06-2016 : Arrêté modifiant l’arrêté du 15 octobre 2013 relatif à la composition de la commission nationale paritaire du personnel administratif des chambres d’agriculture.

Note de service DGAL/SDSPA/2016-507 du 22-06-2016 : Surveillance événementielle des mortalités d’oiseaux sauvages au regard du risque influenza aviaire.

Deux modalités de surveillance sont mises en oeuvre, l’une s’inscrit dans une logique de veille sanitaire, l’autre fait suite à la présence avérée du virus dans un territoire donné. La surveillance est adaptée aux territoires et à la situation épidémiologique dans la faune sauvage et dans les élevages. Elle est coordonnée par le réseau SAGIR et l’ONCFS.

Note de service DGAL/SDSPA/2016-512 du 23-06-2016 : Enquête en élevage relative à l’influenza aviaire en 2016.

Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-514 du 23-06-2016 : DGAL/SDSPA/2016-54 du 22/01/2016 : Mesures de contrôle vis à vis de l’IAHP en France _4ème mise à jour.

Arrêté du 17-06-2016 : Arrêté autorisant l’entrée sur le territoire et l’introduction dans l’environnement du macroorganisme Allotropa burrelli.

Arrêté du 17-06-2016 : Arrêté autorisant l’entrée sur le territoire et l’introduction dans l’environnement du macroorganisme Megachile rotundata.