BO du 19 décembre au 9 janvier 2020 (ministère chargé de l’Agriculture)

Instruction technique DGAL/SDASEI/2020-11 du 06-01-2020 : Plan de surveillance de la contamination biologique et physico-chimique des produits d’origine animale destinés à la consommation humaine ou animale en poste de contrôle frontalier - année 2020.

Note de service DGPE/SDPE/2020-2 du 23-12-2019 : Lancement de l’appel à propositions « Animation régionale des partenariats pour l’innovation et le développement agricole » pour l’année 2020.

Note de service DGER/SDRICI/2019-879 du 30-12-2019 : appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l’année 2020.

Note de service DGAL/SDPRAT/2019-720 du 18-10-2019 : Bilan de la campagne 2018 des PSPC.

Instruction technique DGAL/SDQSPV/2019-863 du 23-12-2019 : La présente instruction a pour objet la publication des différents modèles de conventions à prendre dans le cadre des délégations de missions en lien avec l’inspection dans le domaine de la santé des végétaux.

Instruction technique DGAL/SDQSPV/2019-876 du 27-12-2019 : Actions de surveillance biologique du territoire dans le cadre des axes 1 et 3 du plan Ecophyto II pour l’année 2020.

Instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-862 du 26-12-2019 : Dispositions générales relatives à la campagne 2020 des plans de surveillance et plans de contrôle (PSPC).

Note de service DGAL/SDQSPV/2019-859 du 23-12-2019 : Inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques.