BO du 7 septembre 2012 (ministère chargé de l’Agriculture)
Le | Reglementation
Arrêté du 03/09/2012
Arrêté modifiant l'arrêté du 7 février 2012 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire.
Convention du 29/08/2012
Convention entre le MAAF et l'ADEME en vue de la passation d'un marché intitulé « Etude sur la performance énergétique des exploitations agricoles dans les DOM ».
Circulaire DGPAAT/SDPM/C2012-3073 du 04/09/2012
Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.