Référence agro

BO du MAP du 23 sept

Le | Reglementation

Note de service DGER/SDEDC/N2011-2116 du 19/09/2011. Mise en place d'une représentation des EPLEFPA en région.

Note de service DGER/SDEDC/N2011-2120 du 21/09/2011. Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2011-2080 du 22 juin 2011 relative aux modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2011 et issus de la liste d'aptitude - Année scolaire 2011-2012 .

Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3075 du 21/09/2011. Mise en place d'une mesure de report d'une annuité des prêts de reconstitution de fonds de roulement contractés dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA) par les éleveurs.

Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8214 du 20/09/2011. Surveillance épidémiologique de la tuberculose dans la faune sauvage en France : réseau Sylvatub.

Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8213 du 20/09/2011. Appel à candidature pour agrandir le réseau de laboratoires agréés pour la recherche de Globodera pallida et Globodera rostochiensis sur végétaux, terre et extraits de lavage.

Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8212 du 20/09/2011. Liste des laboratoires agréés pour la recherche des résidus de chlordécone dans les produits d'origine végétale.

Note de service DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211 du 16/09/2011. Plan d'urgence - Euthanasie des volailles - porcins.

Décision du 21/09/2011. Décision portant sur les modalités de mise en œuvre du report d'une annuité des prêts de reconstitution de fonds de roulement contractés par les éleveurs dans le cadre du « Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture ».