BO du MAP - n° 41 du 14-10-11
Le | Reglementation
Circulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2011-1510 du 13/10/2011. Plan d'action « fruits et légumes ».(conjointe à la circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3079)
Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires - DGPAAT. Cahiers des charges pour des AOC. Cahiers des charges relatifs aux appellations d'origines contrôlées suivantes (en lien, décret d'homologation paru au JORF) « Crémant de Bordeaux », « Costières de Nîmes », « Côtes de Bergerac », « Buzet », « Coteaux du Loir »,« Coteaux d'Aix-en-Provence », « Montlouis-sur-Loire » et « Montravel »
Note de service DGPAAT/SDG/N2011-3035 du 12/10/2011. Formation au contrôle des budgets et des comptes des chambres d'agriculture.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1165)
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3080 du 13/10/2011. Mise en place d'une mesure de fonds d'allégement des charges (FAC) au bénéfice des exploitations spécialisées dans la production de concombre, tomates et/ou pêches nectarines.
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3079 du 13/10/2011. Plan d'action « fruits et légumes ».(conjointe à la circulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2011-1510)
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3078 du 12/10/2011. Financement de projets innovants déposés par les jeunes agriculteurs dans le cadre de leur démarche d'installation. Appel à projets national 2011 « J'INNOVATIONS » (hors Corse et Outre Mer).
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3077 du 11/10/2011. Aide de minimis à destination des exploitations agricoles les plus gravement touchées par l'interdiction de certaines cultures sur la plaine de Pierrelaye-Bessancourt et modalités de mise en œuvre au titre de l'année 2011.
Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8229 du 12/10/2011. Liste des laboratoires agréés pour le dépistage sérologie de l'IBR (Rhinotrachéite infectieuse bovine).
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8227 du 11/10/2011. Surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile : rappel des dispositions relatives à la surveillance et appel à la vigilance.
FranceAgrimer. Décisions du 10/10/2011, 12/10/2011 et 13/10/2011
Décisions n° AIDES/GECRI/D 2011-45 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) fruits et légumes 2011, AIDES/SAN/D 2011-47 ayant pour objectif la mise en œuvre du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein et AIDES/SAN/D 2011-49 relative à l'ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air Décision du 06/10/2011. Décision n° AIDES/2011/05 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».