BO du MAPRAAT du 04-11-11

Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, DGPAAT

Cahier des charges de l'appellation d'origine « Ossau-Iraty » homologué par le décret n° 2011-1415 du 31 octobre 2011 du JORF du 1^er novembre 2011.

Cahier des charges relatifs aux appellations d'origines contrôlées suivantes (en lien, décret d'homologation paru au JORF) : « Fitou », « Saint-Joseph », « Orléans », « Canon Fronsac », « Luberon », « Côtes d'Auvergne », « Corton-Charlemagne »,« Gevrey-Chambertin », « Romanée-Conti », « Grands-Echezeaux », « Clos des Lambrays »,« Alsace » ou « vin d'Alsace »,« Crémant d'Alsace », Cahier des charges des cinquante-et-une appellations « Alsace grand cru »., « Clairette du Languedoc »,« Corton »,« Côtes de Duras »,« Chapelle-Chambertin,« Chambertin-Clos de Bèze »,« Chambertin »,« Mazis-Chambertin »,« La Romanée »,« La Tâche »,« Loupiac »,« Orléans-Cléry »,« Coteaux du Quercy »,« Rosette » et « Saint-Romain »

Arrêté du 26/10/11 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de HUELGOAT (29) pour la période 2011- 2030 .

Direction générale de l'alimentation - DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8238 du 03/11/2011

Bilan de l'Opération Interministérielle Vacances - Opération Alimentation Vacances 2011.

FranceAgrimer. Décision 28/10/2011. Décision n° AIDES/SAN/D 2011-61 relative à l'ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation des outils de production dans le secteur des serres maraîchères

Décision du 28/10/2011. Décision n° AIDES/2011/06 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».