JO et JO de l’UE du 10 au 19 février 2018
Le | Reglementation
JO du 14 février
Arrêté du 29 janvier 2018 relatif à la mise en œuvre d’une expérimentation portant sur l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour assurer l’irrigation et la fertilisation par aspersion de grandes cultures.
Arrêté du 15 janvier 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse.
Arrêté du 30 janvier 2018 portant nomination de la directrice générale adjointe de l’Agence française pour la biodiversité [Ndlr : Stéphanie ANTOINE].
Arrêté du 12 février 2018 portant nomination d’un directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt [Ndlr : Philippe de GUENIN remplace Yvan LOBJOIT à la région Nouvelle-Aquitaine à compter du 1er mars 2018].
Arrêté du 29 janvier 2018 organisant les modalités de la contribution financière de l’Agence française pour la biodiversité aux établissements publics des parcs nationaux pour l’année 2018.
JO de l’UE du 13 février
Décision d’exécution (UE) 2018/210 de la Commission du 12 février 2018 concernant l’adoption du programme de travail pluriannuel LIFE pour 2018-2020.