JO et JO de l’UE du 15 au 21 décembre 2015

JO du 20 décembre Arrêté du 18 novembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant. Arrêté du 23 novembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant. Arrêté du 24 novembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin de Guyane et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants. Arrêté du 30 novembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Martinique et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant. Arrêté du 3 décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant. Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du programme pluriannuel de mesures du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin de Corse. Arrêté du 8 décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin de La Réunion et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants. Arrêté du 17 décembre 2015 portant attribution par intérim de fonctions pour les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement. Avis relatif à la délibération n° 15/224 du 17 septembre 2015 de l’assemblée de Corse portant approbation du SDAGE de Corse 2016‑2021 et à la déclaration environnementale correspondante. JO du 19 décembre Arrêté du 14 décembre 2015 portant nomination d’un directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt JO du 18 décembre Décret n° 2015-1683 du 17 décembre 2015 relatif à l’entrée en vigueur d’un arrêté A trait à l’influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français. Arrêté du 17 décembre 2015 déterminant des dispositions de lutte complémentaires contre l’influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français.