JO et JO de l’UE du 15 au 22 mai 2017

JO de l’UE du 20 mai

Rectificatif au règlement (UE) 2017/693 de la Commission du 7 avril 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, chlorméquat et tebufenpyrad présents dans ou sur certains produits.

JO de l’UE du 19 mai 2017

Règlement d’exécution (UE) 2017/855 de la Commission du 18 mai 2017 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la substance active diflubenzuron.

Règlement d’exécution (UE) 2017/856 de la Commission du 18 mai 2017 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la substance active « fluroxypyr ».

JO de l’UE du 18 mai

Règlement d’exécution (UE) 2017/840 de la Commission du 17 mai 2017 portant non-approbation de la substance active orthosulfamuron, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques.

Règlement d’exécution (UE) 2017/841 de la Commission du 17 mai 2017 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d’approbation des substances actives « alpha-cyperméthrine », « Ampelomyces quisqualis — souche AQ 10 », « bénalaxyl », « bentazone », « bifénazate », « bromoxynil », « carfentrazone éthyl », « chlorprophame », « cyazofamide », « desmédiphame », « diquat », « DPX KE 459 (flupyrsulfuron-méthyle) », « étoxazole », « famoxadone », « fénamidone », « flumioxazine », « foramsulfuron », « Gliocladium catenulatum — souche J1446 », « imazamox », « imazosulfuron », « isoxaflutole », « laminarine », « métalaxyl-M », « méthoxyfénozide », « milbémectine », « oxasulfuron », « pendiméthaline », « phenmédiphame », « pymétrozine », « S-métolachlore » et « trifloxystrobine ».

Règlement d’exécution (UE) 2017/842 de la Commission du 17 mai 2017 renouvelant l’approbation de la substance active à faible risque Coniothyrium minitans souche CON/M/91-08, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission.

Règlement d’exécution (UE) 2017/843 de la Commission du 17 mai 2017 portant approbation de la substance active Beauveria bassiana, souche NPP111B005, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission.

JO de l’UE du 17 mai

Règlement d’exécution (UE) 2017/831 de la Commission du 16 mai 2017 portant approbation de la substance active Beauveria bassiana, souche 147, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission.