Référence agro

JO et JOCE

Le | Reglementation

__JO de l’UE du 13 mai__ %% % % %% Règlement (UE) no 414/2010 de la Commission du 12 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées. %% % % %% __JO de l’UE du 12 mai__ %% % % %% Décision de la Commission du 6 mai 2010 modifiant la première et la deuxième partie de l’annexe E de la directive 92/65/CEE du Conseil relatives aux modèles des certificats sanitaires pour les animaux provenant des exploitations et pour les abeilles et les bourdons. %% % % %%__ JO de l’UE du 11 mai__ %% % % %% Règlement (UE) no 401/2010 de la Commission du 7 mai 2010 modifiant et corrigeant le règlement (CE) no 607/2009 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d’origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l’étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole. %% %