JO, JO de l’UE du 18 au 24 septembre

JO de l'UE du 24 septembre

Règlement (UE) no 839/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes.

Règlement (UE) no 840/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande bovine.

Règlement (UE) no 841/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de volaille.

Règlement (UE) no 842/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) no 1484/95.

Règlement (UE) no 843/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 fixant le prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour la septième adjudication particulière prévue dans le cadre de l'adjudication ouverte par le règlement (UE) no 447/2010.

JO de l'UE du 23 septembre

Rectificatif au règlement (UE) no 1272/2009 de la Commission du 11 décembre 2009 portant modalités communes d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne l'achat et la vente de produits agricoles dans le cadre de l'intervention publique.

JO du 22 septembre

Arrêté du 3 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires.

JO de l'UE du 22 septembre

Rectificatif au règlement (UE) no 401/2010 de la Commission du 7 mai 2010 modifiant et corrigeant le règlement (CE) no 607/2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole.

JO de l'UE du 21 septembre

Règlement (UE) no 825/2010 de la Commission du 20 septembre 2010 définissant la forme et le contenu des informations comptables à adresser à la Commission aux fins de l'apurement des comptes du FEAGA et du Feader, ainsi qu'à des fins de suivi et de prévisions.

Règlement (UE) no 826/2010 de la Commission du 20 septembre 2010 dérogeant au règlement (UE) no 1272/2009 en ce qui concerne l'achat et la vente de beurre et de lait écrémé en poudre.

Règlement (UE) no 828/2010 de la Commission du 20 septembre 2010 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des 7 premiers jours du mois de septembre 2010 dans le cadre du contingent tarifaire pour la viande bovine de haute qualité dont les modalités de gestion sont établies par le règlement (CE) no 620/2009.

Règlement (UE) no 829/2010 de la Commission du 20 septembre 2010 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de septembre 2010 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) no 533/2007 pour la viande de volaille.

Règlement (UE) no 830/2010 de la Commission du 20 septembre 2010 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de septembre 2010 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) no 539/2007 pour certains produits dans le secteur des œufs et des ovalbumines.

Règlement (UE) no 831/2010 de la Commission du 20 septembre 2010 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de septembre 2010 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) no 1385/2007 pour la viande de volaille.

JO du 18 septembre

Arrêté du 8 septembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères).

JO de l'UE du 18 septembre

Règlement (UE) no 824/2010 de la Commission du 17 septembre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes.