JO, JO de l’UE du 28 mai au 1^er juin

Le lundi 6 juin 2011 | Reglementation

JO du 1^er juin

Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères.

JO de l'UE du 1^er juin

Règlement d'exécution (UE) no 532/2011 de la Commission du 31 mai 2011 concernant l'autorisation du chlorhydrate de robénidine en tant qu'additif dans l'alimentation des lapins reproducteurs et des lapins d'engraissement (titulaire de l'autorisation : Alpharma Belgium BVBA) et modifiant les règlements (CE) no 2430/1999 et (CE) no 1800/2004.

Règlement d'exécution (UE) no 534/2011 de la Commission du 31 mai 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes.

Règlement d'exécution (UE) no 535/2011 de la Commission du 31 mai 2011 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1^er juin 2011.

__JO du 31 mai __ Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales à paille.

Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses.

Arrêté du 19 mai 2011 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (Yves BELEGAUD remplace Philippe DUVAL).

Arrêté du 23 mai 2011 modifiant la composition de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture.

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions.

JO de l'UE du 31 mai

Règlement d'exécution (UE) no 527/2011 de la Commission du 30 mai 2011 concernant l'autorisation d'une préparation à base d'endo-1,4- ?-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755), d'endo-1,3(4)- ?-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) et de polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation : Aveve NV).

Règlement d'exécution (UE) no 528/2011 de la Commission du 30 mai 2011 concernant l'autorisation de l'endo-1,4- ?-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets sevrés et des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation : Danisco Animal Nutrition).

Règlement d'exécution (UE) no 529/2011 de la Commission du 30 mai 2011 modifiant le règlement (CE) no 1580/2007, en ce qui concerne les volumes de déclenchement des droits additionnels pour les tomates, les abricots, les citrons, les prunes, les pêches, y compris les brugnons et nectarines, les poires et les raisins de table.

JO du 28 mai

Arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz (rectificatif).

Décret n° 2011-596 du 25 mai 2011 relatif aux fusions de chambres d'agriculture.

Décret n° 2011-597 du 26 mai 2011 relatif à la composition de la commission nationale technique du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire.

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux.

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et sociétés d'intérêt collectif agricole de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre.

JO de l'UE du 28 mai

Règlement (UE) no 524/2011 de la Commission du 26 mai 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de biphényle, deltaméthrine, éthofumesate, isopyrazam, propiconazole, pymétrozine, pyriméthanil et tébuconazole présents dans ou sur certains produits.

Règlement d'exécution (UE) no 526/2011 de la Commission du 27 mai 2011 relatif aux prix de vente des céréales pour les treizièmes adjudications particulières prévues dans le cadre des procédures ouvertes par le règlement (UE) no 1017/2010.