JO, JO de l’UE du 5 au 11 septembre
Le | Reglementation
JO de l'UE du 8 septembre
Information concernant la prorogation de la convention sur le commerce des céréales de 1995.
Information concernant la prorogation de l'accord international sur le sucre de 1992.
Rectificatif au règlement (UE) 2015/603 de la Commission du 13 avril 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acide naphtyloxy-2-acétique, d'acétochlore, de chloropicrine, de diflufénican, de flurprimidol, de flutolanil et de spinosad présents dans ou sur certains produits (JO L 100 du 17.4.2015).
JO de l'UE du 5 septembre
Règlement (UE) 2015/1494 de la Commission du 4 septembre 2015 modifiant l'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le benzène.