JO, JO de l’UE et BO du Map du 16 au 23 octobre 2011
Le | Reglementation
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 22 octobre Arrêté du 21 octobre 2011 relatif aux conditions d’habilitation des organismes de formations prévues à l’article R. 254-14 du code rural et de la pêche maritime. Arrêté du 21 octobre 2011 portant création et fixant les modalités d’obtention du certificat individuel pour l’activité professionnelle « conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques ». Arrêté du 21 octobre 2011 portant création et fixant les modalités d’obtention du certificat individuel pour l’activité professionnelle « mise en vente, vente des produits phytopharmaceutiques ». Arrêté du 19 octobre 2011 portant nomination à l’Observatoire des territoires. Décret du 18 octobre 2011 portant nomination au comité scientifique et au comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies. Arrêté du 12 octobre 2011 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques. Recommandation de la Commission du 18 octobre 2011 relative à la définition des nanomatériaux. JO du 19 octobre Arrêté du 7 octobre 2011 portant agrément d’un organisme professionnel pour l’exécution de l’enquête prix du bois de trituration et du bois énergie sylvicole. Arrêté du 17 octobre 2011 portant nomination au Comité national « trames verte et bleue ». JO du 18 octobre Arrêté du 10 octobre 2011 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges de volailles et d’oeufs à couver au sein de l’Union européenne. Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3082 du 20/10/2011. Formulaire de demande de financement pour les projets innovants dans le cadre de l’appel à projets national 2011 « J’INNOVATIONS ».