JO, JO de l’UE et BO du Map du 18 au 25 septembre 2011
Le | Reglementation
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 25 septembre Décret n° 2011-1177 du 23 septembre 2011 relatif à l’utilisation confinée d’organismes génétiquement modifiés. Arrêté du 20 septembre 2011 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité national pour la promotion de l’œuf. Arrêté du 20 septembre 2011 portant extension de l’accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité national pour la promotion de l’œuf. Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8214 du 20/09/2011. Surveillance épidémiologique de la tuberculose dans la faune sauvage en France : réseau Sylvatub. Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8212 du 20/09/2011. Liste des laboratoires agréés pour la recherche des résidus de chlordécone dans les produits d’origine végétale. Note de service DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211 du 16/09/2011. Plan d’urgence - Euthanasie des volailles - porcins.