JO, JO de l’UE et BO du Map du 28 novembre au 4 décembre 2011
Le | Reglementation
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 4 décembre Arrêté du 26 novembre 2011 portant nomination au Comité national de gestion des risques en agriculture. JO de l’UE du 3 décembre Règlement (UE) no 1258/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales pour les nitrates dans les denrées alimentaires. JO du 2 décembre Arrêté du 21 novembre 2011 fixant certaines mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire de la morve des équidés. Arrêté du 25 novembre 2011 relatif au référentiel de certification prévu à l’article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime « organisation générale ». JO du 1er décembre Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. Arrêté du 23 novembre 2011 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques. JO du 30 novembre Arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de la propriété forestière. JO du 29 novembre Arrêté du 28 novembre 2011 établissant la liste des substances définies à l’article R. 213-48-13 du code de l’environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses. Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire. Arrêté du 23 novembre 2011 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. Arrêté du 24/11/2011 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation, Nantes-Atlantique (Oniris). Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8257 du 01/12/2011. Recours au dosage de l’interféron gamma pour un usage en série dans le cadre du dépistage de la tuberculose bovine. Note de service DGAL/MUS/N2011-8250 du 29/11/2011. Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l’agriculture et de l’alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuité de la vie de la Nation.(conjointe à la note de service CAB/MD/N2011-0011) http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/CABN20110011Z-2.pdf