JO, JO de l’UE et BO du Map du 3 au 9 octobre 2011
Le | Reglementation
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 9 octobre Décret n° 2011-1251 du 7 octobre 2011 relatif à l’agrément des conservatoires régionaux d’espaces naturels. Arrêté du 7 octobre 2011 relatif aux conditions de l’agrément des conservatoires régionaux d’espaces naturels. JO du 4 octobre Décret n° 2011-1227 du 30 septembre 2011 relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire (rectificatif). Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8223 du 04/10/2011. Dispositif d’encadrement de l’utilisation des médicaments anticancéreux en médecine vétérinaire. Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8222 du 04/10/2011. Formation complémentaire du programme national 2011 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d’activités n° 2. Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8221 du 04/10/2011. Reconnaissance du Doubs comme département à situation épidémiologique favorable vis-à-vis de l’IBR.