JO, JOCE et BO du 2 novembre 2010

JO de l’UE du 29 octobre Directive 2010/70/UE de la Commission du 28 octobre 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la date d’expiration de l’inscription de la substance active carbendazime à l’annexe I. Catalogue commun des variétés des espèces de légumes — Vingt-neuvième édition intégrale. JO du 27 octobre Arrêté du 8 octobre 2010 relatif au Fonds national de prévention, d’éducation et d’information sanitaires des professions agricoles. Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d’aménagement foncier ont été ordonnées (article R. 121-25 du code rural et de la pêche maritime) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (article R. 121-29 du code rural et de la pêche maritime). JO du 24 octobre Arrêté du 19 août 2010 modifiant l’arrêté du 10 août 2001 relatif à l’interdiction d’importation de certains tissus de ruminants à risques au regard des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles destinés à l’alimentation humaine. Arrêté du 20 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification des porcins. Arrêté du 20 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 17 juillet 2009 fixant les modalités de gestion et de fonctionnement de la base de données nationale d’identification des porcins. JO du 23 octobre Décret n° 2010-1250 du 21 octobre 2010 relatif à la qualité de l’air. JO de l’UE du 23 octobre Règlement (UE) n° 955/2010 de la Commission du 22 octobre 2010 modifiant le règlement (CE) n° 798/2008 concernant l’utilisation de vaccins contre la maladie de Newcastle. Règlement (UE) n° 956/2010 de la Commission du 22 octobre 2010 modifiant l’annexe X du règlement (CE) n° 999/2001 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des tests rapides. Décision de la Commission du 22 octobre 2010 portant modification de la décision 93/152/CEE établissant les critères de vaccination contre la pseudopeste aviaire (maladie de Newcastle) à appliquer dans le cadre des programmes de vaccination de routine. BO du Ministère de l’Agriculture Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8288 du 26/10/2010. Méthodes de détection, d’identification et de quantification des dioxines, furanes, PCB « dioxin-like » et PCB indicateurs par chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse en haute résolution : dans les matrices liquides et semi-liquides, dans les matrices solides d’origine animale destinées à l’alimentation humaine, dans les aliments pour animaux.