Référence agro

BO du 25 janvier au 1er février 2018 (ministère chargé de l’Agriculture)

Le | Reglementation

Note de service DGPE/SDC/2018-76 du 30-01-2018 : Taux de base applicable entre le 1er février 2018 et le 31 juillet 2018 aux prêts bonifiés à l’agriculture.

Instruction technique DGPE/SDPE/2018-65 du 25-01-2018 : Lancement d’un appel à projets visant à sélectionner des projets d’expérimentation de systèmes agro-écologiques pour un usage des pesticides en ultime recours dans le cadre du dispositif DEPHY EXPE du plan Ecophyto II.

Décision du 30-01-2018 : Décision portant publication de la liste des organismes de formation mettant en œuvre les formations relatives au transport d’animaux vivants.

Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-62 du 25-01-2018 : Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2018.

Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-63 du 25-01-2018 : Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers - 2018.

Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-64 du 25-01-2018 : Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel - 2018.

Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-73 du 30-01-2018 : Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) en France continentale.

Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-84 du 31-01-2018 : Organisation du contrôle sanitaire officiel (CSO) vis-à-vis de la tremblante classique pour les échanges intra-communautaires d’animaux, de sperme, d’ovocytes et d’embryons des espèces ovines et caprines.

Instruction technique DGAL/SDSSA/2018-71 du 29-01-2018 : Plan d’inspection des établissements fabriquant, mélangeant ou conditionnant des poudres de produits laitiers destinées à l’élaboration de denrées alimentaires pour bébés.

Arrêté du 16-01-2018 : Arrêté portant approbation d’élections de membres correspondants à l’Académie d’agriculture de France pour l’année 2017.

Arrêté du 16-01-2018 : Arrêté portant approbation d’élections de correspondants associés à l’Académie d’agriculture de France pour l’année 2017.