JO et JO de l’UE du 25 au 31 janvier 2016

JO du 31 janvier Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés). JO du 30 janvier Décret n° 2016-58 du 28 janvier 2016 pris pour application de l’article 94 de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. JO du 28 janvier Décret n° 2016-42 du 27 janvier 2016 relatif à l’entrée en vigueur immédiate d’un arrêté JO du 27 janvier Arrêté du 19 janvier 2016 portant nomination d’une présidente de section du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux [Ndlr : Sophie VILLERS, section « gestion publique et réforme de l’Etat »]. Arrêté du 19 janvier 2016 portant nomination d’un président de section du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux JO de l’UE du 26 janvier Décision d’exécution (UE) 2016/87 de la Commission du 22 janvier 2016 concernant le retrait du marché des produits existants dérivés du maïs MON 863 (MON-ØØ863-5) et abrogeant les décisions 2010/139/UE, 2010/140/UE, 2010/141/UE autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON863×MON810×NK603 (MONØØ863-5×MON-ØØ81Ø-6×MON-ØØ6Ø3-6), MON863×MON810 (MON-ØØ863-5×MON-ØØ81Ø-6) et MON863×NK603 (MON-ØØ863-5×MON-ØØ6Ø3-6), en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil.